Mentions légales

Le site www.begaudcognac.fr est édité par:

Chantal FETIVEAUD-BEGAUD
SIRET 412 669 962
Siège social:
19 rue des grelots, la métairie de de La Barre, 17770 Villars les bois
N°TVA intracommunautaire : 
FR 624 126 699 62 000 26

Directrice de la publication :
Chantal FETIVEAUD-BEGAUD
contact@begaudcognac.com
Tel : 05 46 94 95 36



Site internet hebergé par :

SAS OVH - https://www.ovh.com/
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix



Le site www.begaudcognac.fr est la propriété de Chantal FETIVEAUD-BEGAUD.

Chantal FETIVEAUD-BEGAUD est propriétaire de la marque Bégaud Cognac et des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Chantal FETIVEAUD-BEGAUD. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.